Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOA MO TOA
Numéro de dépôt :
1470331
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/1998
Présentation de la marque TOA MO TOA
Déposée le 6 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOA MO TOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOA MO TOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOA MO TOA est expirée depuis le 6 juin 1998.
FRANCE TRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47